Terms of sale

Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : [Date]

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations entre [Nom de votre boutique], situé à [Adresse de votre entreprise], immatriculé sous le numéro [Numéro d’enregistrement], et toute personne effectuant un achat sur le site [URL de votre boutique].

1. Objet

Les présentes CGV régissent la vente de produits et services proposés sur notre boutique en ligne, accessibles via [URL de votre site]. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.

2. Produits et disponibilité

Nos produits sont présentés avec leurs descriptions et caractéristiques. Les stocks sont mis à jour régulièrement, mais en cas d’indisponibilité après commande, nous vous contacterons pour proposer un remboursement ou un produit alternatif.

3. Prix

Les prix affichés sont en [Devise], toutes taxes comprises (TTC) ou hors taxes (HT), selon votre activité. Ils n’incluent pas les frais de livraison, indiqués avant validation de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les commandes seront facturées au tarif en vigueur au moment de l’achat.

4. Commande et paiement

4.1 Processus de commande

• Sélectionnez vos produits et ajoutez-les au panier.

• Validez votre panier et remplissez les informations de livraison.

• Choisissez votre mode de paiement et finalisez votre commande.

• Vous recevrez un email de confirmation une fois le paiement validé.

4.2 Moyens de paiement acceptés

Nous acceptons les paiements par :

• Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)

• PayPal

• Virement bancaire

• Autres méthodes selon votre boutique

Le paiement est sécurisé grâce à [Nom du système de paiement sécurisé].

5. Livraison

Voir notre [Politique d’expédition](lien vers la politique d’expédition).

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par des circonstances indépendantes de notre volonté.

6. Droit de rétractation et retours

6.1 Délai de rétractation

Conformément à la législation en vigueur ([ex. : article L.221-18 du Code de la consommation en France]), vous disposez de [14 jours] à compter de la réception pour retourner un article sans justification.

6.2 Conditions de retour

• Le produit doit être retourné dans son état d’origine, non utilisé et dans son emballage.

• Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de notre part.

Pour demander un retour, contactez-nous à [email de contact].

7. Garanties et responsabilité

Nous garantissons nos produits contre les défauts de fabrication conformément aux garanties légales en vigueur ([ex. : garantie légale de conformité et garantie des vices cachés en France]).

Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits.

8. Protection des données personnelles

Nous respectons la confidentialité de vos données et les utilisons uniquement pour traiter vos commandes. Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de confidentialité](lien vers la politique de confidentialité).

9. Litiges et droit applicable

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux de [Votre ville/pays] seront compétents.

10. Contact

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à [email de contact] ou via notre formulaire de contact disponible sur [URL de votre boutique].